Archives pour la catégorie Actualités santé privée

Toutes et tous concerné-e-s, toutes et tous mobilisé-e-s en Mars !

Code du travail, Salaires et Conditions de Travail 

 Nous pouvons les améliorer ! Faisons monter la pression !

Avec les salarié-es, mobilisons-nous massivement sur les prochaines journées d’action !

Le projet de loi EL KHOMRI qui détricote le Code du travail  fait grandir la contestation  chaque jour dans le pays!!!

Les prochaines dates de journées d’action au mois de mars sont incontournables pour lutter contre cette nouvelle menace de régression qui touche le monde du travail et les acquis  des travailleurs de notre secteur de la Santé et de l’Action Sociale.

.9 mars 2016 Continuer la lecture de Toutes et tous concerné-e-s, toutes et tous mobilisé-e-s en Mars ! 

L’intersyndicale CFDT, CFTC, CGT, FO, Sud santé, UNSA santé sociaux, SNICS-FSU réaffirme son opposition aux ordres professionnels.

Déclaration intersyndicale de la CFDT, CFTC, CGT, FO, Snics-FSU, Sud santé, Unsa santé sociaux anti ordres au HCPP du 4-2-2016
 
Les député-e-s ont validé l’Ordre infirmier en rejetant son abrogation et même l’adhésion facultative pourtant proposée par deux ministres. Pour justifier son changement de position, faisant fi de la majorité de la profession opposée à cet ordre la ministre s’appuie
sur l’exercice en pratique avancée, qui ne concerne qu’une minorité de la profession,
et la réforme du Développement Professionnel Continu qui
ne relève pas d’un contrôle ordinal pour les salarié-e-s. Le gouvernement pourra légiférer par ordonnance sur le fonctionnement et l’organisation….
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le 26 janvier 2016 : Grèves et manifestations pour le service public et l’augmentation des salaires!

 

Les organisations syndicales CGT, FO et SOLIDAIRES de la Fonction publique estiment que, si la négociation salariale qu’elles réclament depuis plusieurs années est bien confirmée pour le mois de février, elle ne se présente pas dans de bonnes conditions.

En effet, en faisant adopter une loi de finances et une loi de financement de la Sécurité Sociale pour 2016 avec quasiment aucune marge de manœuvre pour une augmentation générale des traitements, le gouvernement annonce la couleur : la politique d’austérité continue…. et ce n’est pas la nôtre ! De surcroît, les déclarations se multiplient sur les difficultés de la relance, une croissance toujours en berne, qui laissent très mal augurer de ce rendez-vous salarial.

S’ajoutent à cela, la poursuite à une vitesse effrénée…

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ATTENTATS A PARIS : Communiqué de la CGT

ATTENTATS A PARIS : Indignation et soutien aux familles endeuillées

La CGT est profondément choquée et indignée par les attentats criminels qui ont été perpétrés la nuit dernière à Paris.
Toute la CGT tient à témoigner de son soutien et de sa solidarité à l’ensemble des familles touchées par cette tragédie.
Elle salue la mobilisation extraordinaire de l’ensemble des agents des services et entreprises publics, qui montrent en chaque circonstance, leur engagement au service des populations.
Les militants et les syndiqués de la CGT continueront plus que jamais à défendre au quotidien les valeurs de solidarité, de paix et de  fraternité, valeurs essentielles de la démocratie et de notre république.
Alors que notre société vit une crise économique et sociale terrible, ces fondamentaux doivent être réaffirmés plus que jamais. Face à ces actes criminels sans précédent, toutes tentatives d’opposition de salariés ou de citoyens doivent être condamnées.
Le gouvernement vient de prendre des mesures d’urgences en matière de sécurité. La CGT réaffirme son attachement aux libertés individuelles et collectives. Au-delà de ces heures d’émotion et de recueillement, d’autres mesures, tant au niveau national
qu’international, seront à mettre en œuvre rapidement pour retrouver ces valeurs de la République et conquérir une paix durable partout dans le monde.
Le mouvement syndical français et mondial doit s’unir dans cette période. Les messages de condamnation et de soutien arrivés de nombreux pays du monde, montrent que c’est possible et indispensable.

Droit syndical en Danger ! Envoyez vos motions…

DROIT SYNDICAL EN DANGER ! ON NOUS VOLE NOS HEURES SYNDICALES

Le CSFPH (Conseil Supérieur de la Fonction Publique Hospitalière) se réunira le jeudi 15 octobre pour aborder le nouveau décret de fonctionnement de l’attribution des heures « mutualisées ». Cela fait déjà 2 ans que ce texte est dans les tuyaux.

Et maintenant, on nous presse pour que cela soit réglé avant le 31 décembre 2015. Le texte proposé n’est pas acceptable car beaucoup d’heures seront perdues. Le gouvernement cherche à diminuer le temps syndical « mutualisé ».

Le jeudi 15 octobre, la CGT présentera des amendements au décret soutenue par les autres organisations syndicales. Mais le rapport de force est essentiel pour faire pression sur le ministère.

La fédération CGT Santé et Action Sociale invite les syndicats et USD à massivement envoyer une motion au ministère (avec copie à la Fédération).

Adresse mail du ministère : cab-ass-pos@sante.gouv.fr Fax du ministère : 01 40 56 42 50

Adresse mail de la Fédération : revendic@sante.cgt.fr Fax de la fédération : 01 55 82 87 7

Modèle de motion a télécharger

Les modalités de la grève dans le secteur privé

La grève est une cessation collective et concertée de travail en vue d’appuyer des revendications professionnelles. Le droit de grève est un droit fondamental reconnu à tous les salariés par la Constitution française et les textes internationaux.

Le droit de grève est souvent l’ultime recours pour obliger l’employeur à s’asseoir à la table des négociations, il est l’un des principaux contre-pouvoirs à la disposition des salariés : il leur permet en effet de se remettre sur un pied d’égalité avec leur employeur.

Absence de préavis

Ni les syndicats ni les salariés ne sont tenus de déposer un préavis avant de déclencher une grève. Une convention ou un accord collectif ne peuvent pas imposer un tel préavis (Cass. soc. 12 mars 1996, n° 93-41670).

Présentation obligatoire de revendications professionnelles.

Les salariés sont en revanche tenus de porter à la connaissance de leur employeur leurs revendications professionnelles préalablement ou au moment de l’arrêt de travail (Cass. soc. 19 nov. 1996, n° 94-42631). La grève peut alors être déclenchée même si l’employeur n’a pas préalablement rejeté ces revendications (Cass. soc. 10 oct. 1990, n° 88-41426).

Ces revendications peuvent être présentées par tous moyens : revendications écrites, délégation auprès du responsable des ressources humaines, distribution de tracts, dépôt d’une pétition…

Les revendications ne doivent pas nécessairement être portées par un syndicat ou les salariés. Ainsi, une lettre de l’inspection du travail présentant les doléances des salariés peut suffire (Cass. soc. 28 fév. 2007, n° 06-40944). Des négociations n’ayant pas abouti avec l’employeur peuvent également tenir lieu de revendications professionnelles.

Absence de déclaration individuelle préalable

Une fois les revendications présentées à l’employeur, le salarié n’a pas à prévenir ce dernier de son absence avant de se mettre en grève.

Etablissement privé assurant des missions de service public : Un cas particulier.

Le droit de grève est réglementé pour les personnels des établissements privés lorsqu’ils sont chargés de missions de service public (article L. 2512-1 du Code du travail).

La cessation concertée du travail doit donc être précédée d’un préavis uniquement pour les personnels affectés dans les services assurant une mission de service public au sein d’un établissement privé.

Moment et durée de la grève

C’est à chaque salarié de décider à quel moment il rejoint le mouvement de grève. L’arrêt de travail peut être de courte durée, et peut se reproduire de manière répétée (exemple : cinq minutes tous les matins pendant trois jours) (Cass. soc. 16 oct. 2001, n° 99-18128).

La grève surprise est licite à partir du moment où des revendications ont été déposées au moment de l’arrêt de travail (Cass. soc. 13 mars 1980, n° 78-41613).

La grève ne peut concerner qu’une période de travail effectif. Ainsi, un employeur ne peut pas considérer que les salariés qui présentent des revendications pendant leur temps de pause sont en grève, et leur retirer ainsi la rémunération de ce temps, prévue conventionnellement (Cass. soc. 18 déc. 2001, n° 01-41036).

La grève d’autosatisfaction est interdite.

Il est interdit aux salariés d’effectuer une grève qui aurait par elle-même pour effet de satisfaire leurs revendications. Ainsi, la grève effectuée un samedi matin pour protester contre la décision de l’employeur de faire travailler ses salariés le samedi matin a pour unique but de « satisfaire unilatéralement le désir des salariés » et est illicite (Cass. soc. 23 nov. 1978, n° 77-40946).

Il en est de même pour la grève effectuée pendant les heures supplémentaires que les salariés ne souhaitent pas exécuter et qui constitue un acte d’indiscipline (Cass. soc. 16 oct. 1985, n° 83-40761).

Ceci étant, pour qu’un tel mouvement reste licite, la période de grève peut englober partiellement les heures que les salariés ne souhaitent pas effectuer (Cass. soc. 18 avr. 1989, n° 88-40724). Les revendications déposées peuvent également être élargies (exemple : grève le dimanche pour lutter contre le travail dominical et pour le respect par l’employeur des horaires de fin de journée) (Cass. soc. 25 juin 1991, n° 89-40029).

Interdiction des limites conventionnelles.

Une convention ou un accord collectif ne peuvent pas avoir pour effet de limiter ou de réglementer pour les salariés l’exercice du droit de grève constitutionnellement reconnu (Cass. soc. 12 mars 1996, n° 93-41670)

Les actions de grève.

Les piquets de grève sont formés par les salariés grévistes qui se regroupent à l’extérieur de l’entreprise, aux alentours des voies d’accès afin d’inciter les salariés non grévistes à ne pas travailler ou encore empêcher l’entrée et la sortie des marchandises, des véhicules, etc.

Pour la jurisprudence, c’est l’atteinte à la liberté du travail et la désorganisation de l’entreprise qui conditionnent la licéité ou l’illicéité du piquet de grève (Cass. soc. 15 déc. 2010, n° 08-42714).

En effet, lorsque les grévistes se contentent sans violence d’apostropher les non-grévistes ou de leur opposer une résistance symbolique aux passages des portes de l’entreprise, le piquet de grève est licite (Cass. soc. 7 juin 1995, n° 93-46448).

En revanche, lorsque le piquet de grève entraîne une réelle entrave au travail des non-grévistes ou à la circulation de la clientèle ou des marchandises, la haute juridiction retient l’exercice abusif du droit de grève(Cass. soc. 4 nov 1992, n° 90-41899). Le salarié qui a personnellement participé au blocage a alors commis une faute lourde qui justifie une sanction de l’employeur (Cass. soc. 15 mai 2001, n° 00-42200) et la possibilité d’engager sa responsabilité civile (Cass. soc. 8 déc. 1983, n° 81-14238).
L’employeur peut également saisir le juge des référés pour faire cesser le trouble manifestement illicite que représente l’obstacle mis à la libre circulation (Cass. soc. 21 juin 1984, n° 82-16596).

Attention ! L’employeur ne peut lui-même invoquer l’atteinte à la liberté du travail, car il n’est pas titulaire de cette liberté. En revanche, il peut invoquer une atteinte à la libre circulation des marchandises, de la clientèle…

L’occupation des lieux de travail.

L’occupation des lieux de travail est caractérisée par le fait que les salariés grévistes s’installent dans l’entreprise, pendant et en dehors des horaires normaux de travail.

Selon les modalités de mise en place concrète de l’occupation des lieux de travail, celle-ci sera déclarée licite ou illicite.

Ainsi, si l’employeur a manqué à ses obligations, en fermant par exemple l’entreprise sans information ni consultation préalable des institutions représentatives du personnel, l’occupation des locaux par les grévistes, sans qu’aucun fait de dégradation du matériel, de violence, de séquestration ou autre comportement dangereux à l’égard des personnels ne soit établi, ne caractérise pas un trouble manifestement illicite (Cass. soc. 9 mars 2011, n° 10-11588).

En revanche, l’occupation avec interdiction totale de l’entrée de l’usine à quiconque, notamment au directeur et au personnel non gréviste, est illicite (Cass. soc. 21 juin 1984, n° 82-16596).

Encore une fois, il semble que ce soit l’atteinte à la liberté de travail, la désorganisation de l’entreprise, la dégradation des biens, l’atteinte à la sécurité et à la salubrité publiques ou encore la violence qui rendent l’occupation illicite.

L’exercice du droit de grève accompagné d’une occupation des locaux illicite sera alors certainement déclaré abusif. Elle peut justifier la sanction pour faute lourde du salarié qui a participé à l’occupation illicite (Cass. soc. 16 mai 1989, n° 87-42300). Une telle occupation constitue un trouble manifestement illicite qui permet à l’employeurd’obtenir l’expulsion des grévistes (Cass. soc. 21 juin 1984,n° 82-16596).

Que ce soit pour un piquet de grève ou une occupation de locaux, le juge du fond va toujours examiner également le contexte dans lequel ont eu lieu ces événements, et particulièrement le comportement de l’employeur, avant d’en tirer les conséquences.

droit de grève

L’ union santé cgt 76 est à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.

 

COMMUNIQUE du BUREAU de l’USD SANTE-ACTION SOCIALE CGT 76

A TOUS LES SYNDICATS ET SECTIONS SYNDICALES :

Ce jeudi 25 juin, les personnels de la Santé et de l’Action Sociale se sont fortement mobilisés dans le Département et dans toute la France.

Le plus souvent dans l’unité avec les Organisations Syndicales présentes dans chaque établissement (principalement FO et SUD), les personnels ont dénoncé les politiques d’austérité du Gouvernement, en s’appuyant souvent sur les conséquences concrètes pour les salariés mais aussi les usagers.

Cette Journée d’actions a pris différentes formes, conformément à l’Appel adopté lors de l’Assemblée Générale des Continuer la lecture de COMMUNIQUE du BUREAU de l’USD SANTE-ACTION SOCIALE CGT 76 

Le 25 juin 2015, une mobilisation réussie en Seine-Maritime et dans toute la France

Un grand bravo pour cette belle journée de mobilisation en Seine-Maritime et à PARIS ce 25 Juin 2015.

C’est grâce à l’investissement  et à la participation de vous tous , Syndicats, militant-es, syndiqué-es aux cotés des salarié-es que cette mobilisation fut une grande réussite.

Tous ensemble ….on lâche rien!

Délégation ARS

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Mobilisation rouennaise

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Barbecue Havrais 

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Délégation USD 76 à PARIS

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Prochainement les initiatives prisent avec les salarié-es  dans les établissements du département (pétitions, prise de parole , médias….)

Un agent de la fonction publique hospitalière en formation promotionnelle à l’IFSI ne doit pas revenir travailler dans les services pendant les vacances !

De nombreux établissements publics hospitaliers demandent aux agents titulaires qui partent en formation promotionnelle dans les IFSI – Institut de Formation en Soins Infirmiers – de revenir travailler dans les services pendant les vacances.

Il était constaté que chaque établissement fixait, à son gré, le nombre de semaines exigées pour revenir travailler. Certains établissements publics hospitaliers n’exigeaient aucun retour alors que d’autres demandaient jusqu’à 8 semaines aux agents concernés.

La Fédération CGT Santé Action sociale contestaient ces retours dans le services depuis plusieurs années.

La juridiction administrative refuse ces retours dans les services pendant la formation

Un jugement récent du Tribunal Administratif de Poitiers du 11 mars 2015 a indiqué qu’une aide soignante titulaire de la fonction publique hospitalière, en formation promotionnelle et élève infirmière dans un IFSI – Institut de Formation en Soins Infirmiers, ne peut pas être affectée en service de soins dans son établissement pendant les vacances.

Le tribunal administratif s’est fondé sur les dispositions de l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’État d’infirmier, qui prévoient une formation théorique et pratique de 4200 heures et « un travail personnel complémentaire estimé » de 900 heures de préparation du diplôme.

Les obligations de service en formation professionnelle

La formation théorique et pratique du diplôme d’État d’infirmier représente une durée annuelle de 1400 heures et 300 heures de travail personnel complémentaire pour la préparation au diplôme, soit un total de 1700 h par an.

Parallèlement, les obligation de service des agents dans la fonction publique hospitalière sont fixées à 1607 heures par an par le décret 2002-9 du 4 janvier 2002.

Ainsi, un élève-infirmier, bénéficiant d’une formation professionnelle au titre de la promotion interne, accomplit un temps de travail excédant les obligations annuelles de service pendant les 3 années de la formation et n’est donc pas disponible pour une affectation en service de soins durant la période estivale pendant cette même durée.

Commentaires CGT

La Fédération CGT Santé Action Sociale va intervenir à nouveau auprès du ministère pour que tous les agents en formation promotionnelle ne reviennent plus travailler dans les services pendant les vacances, car ce jugement corrobore notre analyse.

Contacter le secteur juridique de la Fédération CGT Santé Action Sociale

Pour plus de renseignements, les agents peuvent contacter le syndicat CGT local de leur établissement.

Appel de l’assemblée générale du 25 juin de l’Union Syndicale départementale Santé-Action Sociale.

Union Syndicale Santé – Action Sociale 76

Les syndicats et syndiqués de l’USD Santé –Action Sociale de Seine maritime réunis le 12 juin en assemblée générale à Grand Quevilly appellent les syndiqués et salariés des établissements publics, privés, associatifs de la santé et de l’action sociale à participer à la journée de grève et d’actions nationales professionnelles et interprofessionnelles du 25 juin 2015.

Ils appellent à construire une mobilisation la plus unanime possible, à partir des revendications et des préoccupations des salariés, et à participer aux  divers rassemblements prévus dans le département.

 

Materiel syndical 2 manif du 25 juin 2015

  • 10h Devant l’ARS à Rouen, une demande de rencontre sera programmée.
  • 10h30 en intersyndicale avec FO et SUD devant le Théâtre des Arts lors du congrès des présidents des conseils de régions en présence des ministres.

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